Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également désormais les bureaux des FIPOL. Toutefois, par suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007).

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra dans la salle de conférences principale de l’OMI du 28 au 31 octobre 2019 et comprendra les sessions suivantes:

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-quatrième session (92A24)
Comité exécutif du Fonds de 1992 – Soixante-troisième session (92EC73)
Assemblée du Fonds complémentaire – Seizième session (SA16)

Des circulaires contenant l’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyées à tous les États Membres du Fonds de 1992 ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles dans la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, le plus récent pouvant être consulté ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté dans la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2018 sont disponibles ici.