Réunions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, à la suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des salles de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022. Après que le gouvernement britannique eut levé toutes les restrictions liées à la COVID-19 en février 2022 et à la suite de l’achèvement de la rénovation des salles de réunion principales de l’OMI, les sessions d’octobre 2022, de mai 2023 et de novembre 2023 des organes directeurs se sont tenues en présentiel au siège de l’OMI.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel du lundi 29 avril au mercredi 1er mai 2024 et comprendra les sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-huitième session extraordinaire (92AES28)

Comité exécutif du Fonds de 1992 – Quatre-vingt-deuxième session (92EC82)

Assemblée du Fonds complémentaire – Douzième session extraordinaire (SAES12)

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

En complément de la réunion en présentiel, des membres supplémentaires des délégations pourront suivre la réunion à distance.

En outre, un atelier consacré à la Convention SNPD de 2010 se tiendra immédiatement après la clôture de la réunion des FIPOL. Il débutera à 14 h 30 le mercredi 1er mai 2024 et se poursuivra le jeudi 2 mai 2024 de 9 h 30 à 17 h 30. L’atelier sera organisé en utilisant les modalités de réunion hydride de l’OMI, qui permettent une participation à la fois en présentiel et à distance. De plus amples renseignements sur cet atelier sont disponibles ici.

Pour vous inscrire en ligne à la réunion des FIPOL et/ou à l’atelier sur la Convention SNPD, cliquez ici.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires du site Web. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici. Les délégués inscrits sont priés de s’assurer que l’adresse e-mail suivante soit ajoutée à leur carnet d’adresses de messagerie ou qu’elle ne soit pas bloquée par les filtres anti-spam de manière à ne manquer aucune notification : no‑reply@iopcfunds.org.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions de novembre 2023 sont disponibles ici.